REDUCTION TEMPS DE PASSAGE EN DOUANES : Vers une transparence et modernisation de la douane

La direction générale des douanes du Burkina Faso veut réduire le temps de passage en douanes, qui est actuellement de 5 jours-2 heures-5 minutes à 1 jour dans 5 ans ; et permettre des demandes de décisions anticipées en matière de classement tarifaire et d’origine des marchandises. L’objectif est de rendre fluide les échanges commerciaux et simplifier les procédures douanières.

Une étude sur le temps nécessaire à la mainlevée a été menée par la direction générale des douanes et ses partenaires pour mesurer le temps nécessaire qui s’écoule entre la date d’entrée des camions transportant les marchandises dans l’enceinte du bureau des douanes de Ouaga route et celle de la sortie physique du camion transportant lesdites marchandises dudit bureau. Les résultats de l’étude révèlent que le temps actuel de passage en douanes est de 5 jours-2 heures-5 minutes. Un temps énorme selon les acteurs, qui n’est pas en phase avec la dynamique de facilitation, de fluidité des échanges commerciaux en peu de temps.
L’étude a également permis à l’administration douanière de constater une répétition, une lourdeur dans les procédures avec près de 87 étapes à franchir à chaque importation et beaucoup de procédures informelles qui gouvernent le quotidien des opérateurs.

Pour pallier la situation, un autre outil qui va permettre à l’administration douanière d’être moderne, équitable et professionnelle, au-delà de la réduction du temps de passage en douanes, est la décision anticipée. Elle un acte écrit qui indique le traitement que l’administration douanière accordera à une marchandise au moment de l’importation ou de l’exportation en ce qui concerne son classement tarifaire ou son origine. La décision anticipée est écrite communiquée par l’administration douanière compétente à un requérant suite à sa demande avant l’importation ou l’exportation de son produit.

Les importateurs, les exportateurs, les représentants dûment mandatés peuvent faire cette demande de décision anticipée. La décision anticipée est délivrée dans un délai de 90 jours à compter de la date de réception de la demande, et une validité d’un an à compter de la date à laquelle elle prend effet.

Ces avantages sont la réduction des coûts de la transaction commerciale, la participation directe ou indirecte à la fluidité des échanges, signe d’une administration douanière moderne et transparente qui fournit préalablement aux opérateurs réguliers, les informations nécessaires au dédouanement de leurs marchandises. Les papiers ainsi délivrés à l’avance, évitent les discussions entre l’opérateur économique et le douanier au moment du classement tarifaire des marchandises pendant le dédouanement. Selon le directeur général des douanes, Adama Sawadogo, les importateurs et les exportateurs qui ont leurs décisions anticipées, facilitent la tache aux douaniers qui orientent leurs efforts vers les cargaisons à risque.

SK/Refletafrique

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